PEB et Reproduction de documents

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Prêt Entre Bibliothèques (PEB)

Si vous ne trouvez pas l'ouvrage ou l'article que vous cherchez à Nantes, vous pouvez faire une demande de Prêt Entre Bibliothèques (PEB).

La Bibliothèque municipale de Nantes fait partie du réseau de PEB. Elle peut ainsi faire une demande de prêt de document à toute bibliothèque de France faisant partie de ce réseau et, à l’inverse, peut aussi fournir des documents aux bibliothèques demandeuses.

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Reproduction de documents

Photocopies et impressions

 
Dans chaque point du réseau, des photocopieurs sont à disposition du public, à carte ou à pièces ou les deux selon les bibliothèques. 
 
Tarifs 2017 : 20 centimes la copie unique (à pièces), 1€ la carte de 10 copies (soit 10 centimes la copie) / 2€ la carte de 20 copies (soit 10 centimes la copie).
 
Certains documents ne sont pas photocopiables, et leur reproduction doit emprunter d’autres techniques. Ce sont tous les documents patrimoniaux. 
 
 

REPRODUCTION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX

Dans l'espace Patrimoine, un scanner, utilisable avec une clé USB, un disque dur externe, ou une carte SD, permet d’effectuer des reproductions numériques de documents patrimoniaux.

La photographie individuelle, sans flash, des documents est autorisée pour un usage privé uniquement, si l'état de conservation du document le permet, et après accord du président de salle.

 
 
Photocopies de documents patrimoniaux
Les documents patrimoniaux postérieurs à 1900 peuvent également faire l’objet de photocopies, à l’exclusion des documents précieux et des fonds spécialisés.
Les photocopies sont réalisées par le personnel de la bibliothèque.
Elles peuvent être retirées à la médiathèque Jacques Demy ou être adressées par courrier.
 
Photocopies retirées sur place
Format A4 (à l'unité)
0,10€
Format A3 (à l'unité)
0,20€
à partir de microfilm (à l'unité) 0,20€
Photocopies  envoyées par courrier
Format A4 par tranche de 5 feuillets 2,00 €
Format A3 par tranche de 5 feuillets
4,00 €
 
TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES
 
Des reproductions des documents patrimoniaux de qualité professionnelle peuvent être effectuées par nos services.

Il est précisé qu'un maximum de 50 photographies par document sera fourni.

Une réduction de 50% est accordée aux étudiants sur présentation de leur carte pour la fourniture de tout document photographique.

Impressions d'images numériques

Noir et blanc format A4 (qualité photocopie)
 0,20 €
Noir et blanc format A3 (qualité photocopie)
 0,40 €
Couleur format A4 (qualité photocopie)
 1,50 €
Couleur format A3 (qualité photocopie)
 3,00 €
Couleur format A4 (qualité tirage photographique)
 4,00 €
Couleur format A3 (qualité tirage photographique)
 6,00 €
Frais d'envoi  
 
 
Images numériques
 
basse définition 72 dpi 4,00 €
haute définition 300 dpi 8,00 €
Frais d'envoi (support CD) 3,00 €
Frais d'envoi (messagerie électronique) gratuit
 

DROITS DE REPRODUCTION

Droits de reproduction pour l'édition (par image)
 
   Noir & Blanc  Couleur
1/8  page intérieure  8,00€  16,00€
1/4 page intérieure
 17,00€  34,00€
1/2 ou 3/4 page intérieure
 34,00€  44,00€
1 page intérieure  44,00€  68,00€
Couverture 100,00€ 170,00€
 
Majorations :
- Droits européens et mondiaux : tarif X 2
- Tirage supérieur à 10 000 exemplaires : tarif x 2 
 
Réductions :
• Dictionnaires, encyclopédies, livres scolaires : - 10%
• Publications à caractère scientifique : 
     - d'un tirage inférieur à 1001 exemplaires : - 50%
     - d'un tirage supérieur à 1000 exemplaires : - 25%
• Rééditions traduites en langue étrangère par le même éditeur : - 50%
 
Exonérations :
Les étudiants élaborant une thèse ou un mémoire, ainsi que les chercheurs et les personnes préparant un ouvrage ou réalisant un travail à but non lucratif, sont exonérées des droits de reproduction.
Autres droits de reproduction
 
Droits de reproduction pour usage commercial ou publicitaire (par image)
   Noir & Blanc  Couleur
Usage commercial  300€  500€
Usage publicitaire
450€  750€
 
Droits de représentation sur un panneau d'exposition à caractère culturel ou scientifique (par image)
  Noir & Blanc  Couleur
Accès gratuit à l'exposition  6,00€  8,00€
Accès payant à l'exposition  34,00€
89,00€
 
Droits de passage à la télévision pour une émission à caractère culturel, scientifique ou documentaire (par image)
  Noir & Blanc  Couleur
un seul passage  75,00€  150,00€
plusieurs passages 150,00€ 300,00€
droits européens et mondiaux 225,00€ 450,00€
 
 
Droits de représentation pour audiovisuels à caractère culturel, scientifique ou documentaire (par image)
(DVD, DVD-rom, montages audiovisuels) :
Noir et blanc  37,00 €
Couleur  82,00 €
 
 
Droits de représentation sur un site Web à caractère culturel, scientifique ou documentaire (par image) : 50,00 €
 
 
Droits de représentation sur divers supports (par image) :
  • Calendrier, carte de vœux, carte postale, jeux de carte, image, poster, puzzle, reproduction d’art, agenda, timbre-poste, menu, programme, syndicat d’initiative.
  • Conditionnement de tissu, cahier, dessus de boîte. 
  • Plateau, étiquette, ticket-restaurant, impression sur chèque, pochette de disque, de cassette de vidéo-disque, de compact disque : 
Moins de 500 exemplaires  150,00€
Jusqu'à 5 000 exemplaires  200,00€
Jusqu'à 25 000 exemplaires  300,00€
Au delà 25 000 exemplaires  400,00€
 
 
Utilisation d'une même image sur plusieurs supports ou de plusieurs images sur un même support :
 
• Utilisation de la même image sur plusieurs supports : le droit de reproduction, d'utilisation ou de représentation sera demandé pour le support dont le tarif est le plus élevé, la moitié du coût pour les autres supports, le maximum demandé étant le coût du support le plus élevé majoré de 100% 
• Utilisation de plusieurs images sur un même support, pour un usage culturel ou scientifique : 
de 10 à 20 images  - 5%
de 21 à 50 images  - 10%
de 51 à 100 images  - 20%
au-delà de 100 images Négociation selon l'économie générale du projet
 
La rétrocession des droits est interdite. 
 
Pour les œuvres soumises à la législation sur la propriété littéraire et artistique, il revient à l’usager de s’acquitter des droits afférents. La bibliothèque municipale ne peut être tenue pour responsable de tout usage abusif des documents reproduits et notamment de celui qui contreviendrait à la législation sur la propriété littéraire et artistique.

PEB

Le service de prêt entre bibliothèques est gratuit mais des frais de port pour acheminer l'ouvrage demandé peuvent vous être demandés.

a savoir

La réglementation impose le respect des droits d'auteur pour toutes les publications soumises à la législation en vigueur

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